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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) G.I.E. DOMATIC
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Les petits plats dans les grands
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les petits plats dans les grands
G.I.E. DOMATIC, groupement d'intérêt économique

Numéro de dépôt :
98722811
Date de dépôt :
13/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/03/2008

Présentation de la marque Les petits plats dans les grands

Déposée le 13 mars 1998 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) G.I.E. DOMATIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Les petits plats dans les grands » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) G.I.E. DOMATIC domicilié(e) 233, rue de Charenton, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 652 876 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque Les petits plats dans les grands a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les petits plats dans les grands est expirée depuis le 13 mars 2008.

G.I.E. DOMATIC a également déposé les autres marques suivantes : SERVINOX , MENASTYL , L'ÎLOT CRËPES , TAVOLINA , LES JOURNEES DE LA CUISSON , PASSE - RAPID , MERCURY de Ménastyl , CERAFOUR , SOLEMIO , ETAIN DU DONJON


G.I.E. DOMATIC, groupement d'intérêt économique - 233, rue de Charenton, 75012 PARIS - France - SIREN 348652876


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-34

Errata - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; poêles ; grills ; cocottes ; casseroles ; plats ; marmites ; ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine en verre, porcelaine ou faïence ; pichets ; cruches ; verres ; gobelets ; chopes ; tasses ; bols ; vases ; cuvettes ; jattes ; saladiers ; assiettes ; soucoupes ; soupières ; flacons ; bouteilles ; carafes ; sucriers ; pots et couvercles de pots pour la cuisine ; moules de cuisine ; boîtes en verre.